Définition et objectif
Les cookies sont de petits fichiers de texte que les sites visités par les utilisateurs envoient à leurs terminaux, où ils sont stockés pour être ensuite retransmis aux mêmes sites lors d’une visite ultérieure. Les cookies tiers sont, en revanche, configurés par un site Internet différent de celui que l’utilisateur est en train de visiter. Cela car il se peut que chaque site contienne des éléments (images, plans, sons, liens spécifiques sur les pages Internet d’autres domaines, etc.) qui se trouvent sur des serveurs différents de celui du site visité.
Les cookies sont utilisés pour différents objectifs : exécution d’authentifications informatiques, monitorage de sessions, stockage d’informations sur des configurations spécifiques concernant les utilisateurs qui accèdent au serveur, stockage des préférences, etc.
La mesure du 8 mai 2014 du Garant pour la protection des données personnelles définit deux macros catégories de cookies : « techniques » et de « profilage ».

Cookies « techniques »
Ce sont les cookies qui servent à effectuer la navigation et à fournir un service demandé par l’utilisateur. Ils ne sont pas utilisés pour des objectifs supplémentaires et sont en général installés directement par le Titulaire du site Internet. Sans le recours à ces cookies, certaines opérations ne pourraient pas être accomplies ou seraient plus complexes et/ou moins sûres, comme par exemple les opérations bancaires à domicile (visualisation de l’extrait de compte, virements, paiements de factures, etc.), pour lesquelles les cookies, qui permettent d’effectuer et de maintenir l’identification de l’utilisation dans le cadre de la session, sont indispensables.
Les Cookies techniques peuvent être divisés ultérieurement en :
Cookies de navigation ou de session, qui garantissent la navigation normale et l’usage du site Internet (en permettant, par exemple, de réaliser un achat ou de s’authentifier pour accéder aux espaces réservés) ;
Cookies analytiques, assimilés aux cookies techniques où ils sont utilisés directement par le gestionnaire du site pour recueillir des informations, sous forme agrégée, sur le nombre d’utilisateurs et sur leur manière de visiter le site en question ;
Cookies de fonctionnalité, qui permettent à l’utilisateur la navigation en fonction d’une série de critères sélectionnés (par exemple, la langue, les produits sélectionnés pour l’achat) afin d’améliorer le service rendu à celui-ci.

Cookies de « profilage »
Ce sont les cookies utilisés pour tracer la navigation de l’utilisateur en réseau et créer des profils sur ses goûts, habitudes, choix, etc. Ces cookies permettent de transmettre des messages publicitaires au terminal de l’utilisateur selon les préférences déjà manifestées par le même utilisateur de la navigation en ligne.

Utilisation de Cookies par ce site
Ce site utilise des cookies techniques de navigation, analytiques et de fonctionnalité.
Autres types de Cookies ou d’outils tiers qui pourraient être utilisés
Certains services énumérés plus loin recueillent les statistiques sous forme agrégée et pourraient ne pas nécessiter l’accord de l’utilisateur ou pourraient être gérés directement par le Titulaire – selon ce qui est décrit – sans l’aide de tiers.
Si, parmi les instruments indiqués ci-dessous, figurent des services gérés par des tiers, ceux-ci pourraient – en plus de ce qui est spécifié et également à l’insu du Titulaire – accomplir des activités de traçage de l’utilisateur. Pour des informations détaillées à ce sujet, il est conseillé de consulter les politiques de confidentialité des services énumérés.

Gestion et effacement des Cookies
En plus de ce qui est indiqué dans ce document, l’utilisateur peut gérer les préférences relatives aux Cookies directement sur son propre navigateur et empêcher – par exemple – que des tiers ne puissent en installer. Grâce aux préférences du navigateur, il est également possible de supprimer les cookies installés précédemment, y compris le Cookie où est éventuellement stocké l’accord à l’installation de Cookies de la part de ce site. Il est important de noter qu’en désactivant tous les Cookies, le fonctionnement de ce site pourrait être compromis. L’utilisateur peut trouver les informations sur la manière de gérer les Cookies dans son navigateur aux adresses suivantes : Google Chrome, Mozilla Firefox, Apple Safari et Microsoft Windows Explorer.
E cas de services fournis par des tiers, l’utilisateur peut également exercer son propre droit à s’opposer au traçage en s’informant grâce à la politique de confidentialité de la tierce partie, par le lien d’opt out, s’il est explicitement fourni, ou en contactant directement cette dernière.
Sous réserve de ce qui précède, le Titulaire informe que l’utilisateur peut recourir à Your Online Choices. Ce service permet de gérer les préférences de traçage de la plupart des instruments publicitaires. Le Titulaire conseille donc aux utilisateurs d’utiliser cette ressource en plus des informations fournies par ce document.

Droit du traitement des Cookies
À partir du moment où l’installation de Cookies et d’autres systèmes de traçage opérée par des tiers au moyen des services utilisés sur ce site ne peut être techniquement contrôlée par le Titulaire, toute référence spécifique aux Cookies et systèmes de traçage installés par des tiers doit être considérée comme étant indicative. Pour obtenir des informations complètes, veuillez consulter la politique de confidentialité des éventuels services tiers énumérés dans ce document.
Vu la complexité objective liée à l’identification des technologies basées sur les Cookies et à leur intégration très étroite avec le fonctionnement d’Internet, l’utilisateur est prié de contacter le Titulaire s’il souhaite recevoir tout approfondissement relatif à l’utilisation des Cookies en question et aux éventuelles utilisations de ces derniers – par exemple par l’action de tiers – effectuées via ce site.

Informations supplémentaires sur le traitement
Défense en justice
Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être utilisées par le Titulaire en justice ou lors des phases préparatoires à son éventuelle instauration pour la défense d’abus lors de l’utilisation de ce Site Internet ou des Services liés par l’Utilisateur.
L’Utilisateur déclare être conscient que le Titulaire pourrait être obligé de révéler les Données suite à la demande des pouvoirs publics.

Informations spécifiques
Sur demande de l’Utilisateur, en plus des informations contenues dans cette politique de confidentialité, ce Site Internet pourrait fournir des notes d’information supplémentaires et contextuelles à l’Utilisateur, concernant les Services spécifiques ou la collecte et le traitement de Données Personnelles.

Log de système et de maintenance
Pour les besoins liés à son fonctionnement et à sa maintenance, il se peut que ce Site Internet et les éventuels services tiers utilisés recueillent le Log de système, à savoir les fichiers qui enregistrent les interactions et qui peuvent contenir aussi les données Personnelles, comme l’adresse IP Utilisateur.

Informations non contenues dans cette politique
Vous pouvez demander à tout moment des informations supplémentaires sur le traitement des Données Personnelles au Titulaire du Traitement en utilisant les coordonnées de contact.
Réponse aux demandes « Do Not Track »
Ce Site Internet ne supporte pas les demandes « Do Not Track ».
Pour découvrir si les éventuels services de tiers utilisés les supportent, l’Utilisateur est prié de consulter les politiques de confidentialité respectives.

Modifications à cette politique de confidentialité
Le Titulaire du Traitement se réserve le droit d’apporter des modifications à cette politique de confidentialité à tout moment en informant les Utilisateurs sur cette page et, le cas échéant, sur ce Site Internet mais également, si cela est techniquement et légalement faisable, en envoyant une notification aux Utilisateurs via l’une des coordonnées de contact que le Titulaire possède. Veuillez donc consulter régulièrement cette page, en faisant référence à la date de la dernière modification indiquée en bas.
Si les modifications concernent les traitements dont la base légale est le consentement, le Titulaire demandera à nouveau l’accord de l’Utilisateur, le cas échéant.

Définition et références légales
Données Personnelles (ou Données)
Toute information qui, directement ou directement, même si elle est liée à toute autre information, y compris un numéro d’identification personnelle, identifie ou rend identifiable une personne physique, constitue une donnée personnelle.
Données d’Utilisation
Ce sont les informations automatiquement collectées via ce Site Internet (même à partir d’applications de tiers intégrées dans ce Site), dont les adresses IP ou les noms de domaine des ordinateurs utilisés par l’Utilisateur qui se connecte à ce Site Internet, les adresses en notation URI (Uniform Resource Identifier), l’heure de la demande, la méthode utilisée lors de la transmission de la demande au serveur, la dimension du fichier obtenu en réponse, le code numérique indiquant l’état de la réponse du serveur (résultat positif, erreur, etc.) le pays de provenance, les caractéristiques du navigateur et du système d’exploitation utilisées par le visiteur, les différentes connotations temporelles de la visite (par exemple le temps de permanence sur chaque page) et les détails relatifs à l’itinéraire suivi à l’intérieur des pages consultées, aux paramètres correspondants au système d’exploitation ou à l’environnement informatique de l’Utilisateur.
Utilisateur
La personne qui utilise ce Site Internet et qui, sauf indication contraire, coïncide avec la personne concernée.
Personne concernée
La personne physique à laquelle se réfèrent les Données Personnelles.
Responsable du Traitement (ou Responsable)
La personne physique, morale, l’administration publique et tout autre organisme qui traite les données personnelles pour le compte du Titulaire, conformément aux indications de cette politique de confidentialité.
Titulaire du Traitement (ou Titulaire)
La personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou autre organisme qui, singulièrement ou avec d’autres, détermine les objectifs et les moyens du traitement de données personnelles et les instruments adoptés, y compris les mesures de sécurité relatives au fonctionnement et à l’usage de ce Site Internet. Le Titulaire du Traitement, sauf indication contraire, est le titulaire de ce Site.
Ce Site Internet (ou cette Application)
L’instrument matériel ou logiciel au moyen duquel sont collectées et traitées les Données Personnelles des Utilisateurs.
Service
Le Service fourni par ce Site tout comme défini dans les termes correspondants (le cas échéant) sur ce site/cette application.
Union européenne (ou UE)
Sauf indication contraire, toute référence à l’Union européenne contenue dans ce document est considérée comme s’appliquant à tous les états membres actuels de l’Union européenne et de l’Espace économique européen.
Cookies
Petite partie de données stockée sur le dispositif de l’Utilisateur.
Références légales
Cette note d’information sur la confidentialité est rédigée selon de nombreux dispositifs législatifs, y compris les art. 13 et 14 du Règlement (UE) 2016/679. Sauf indication contraire, cette note d’information sur la confidentialité ne concerne que ce Site Internet.
Dernière modification : 23 mai 2018

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